Marque enregistrée - Marque en vigueur

le green cha
Monsieur jean philippe Duval

Numéro de dépôt :
4490685
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
le green cha de jean philippe Duval

Présentation de la marque le green cha

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par monsieur jean philippe Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le green cha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur jean philippe Duval domicilié(e) 44 RUE DU PONT SAINT ANDRE - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le green cha, Monsieur jean philippe duval domicilié(e) 44 rue du pont saint andre - 87000 - LIMOGES - France.

La marque le green cha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le green cha arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

jean philippe Duval a également déposé les autres marques suivantes : Le Green Cha , PSA CONSEIL


Monsieur jean philippe Duval - 44 RUE DU PONT SAINT ANDRE - 87000 - LIMOGES - France


le green cha, Monsieur jean philippe duval - 44 rue du pont saint andre - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Services de restauration (alimentation).